Permis de construire Logement N° 0331012600012

Permis de construire n° 0331012600012 à Cartelègue pour 83 m² de logement, 2 Bis Impasse des Mares

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 juin 2026

Dossier PC n° 0331012600012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0331012600012, délivré le 16 juin 2026 à Cartelègue (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 2 Bis Impasse des Mares.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 83 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 081 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0C 1846, 0C 1850, 0C 1854, 0C 1843, 0C 1849, 0C 1832, 0C 1831. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, impasse des Mares, le premier datant de 2021. Ce dossier fait partie des 112 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cartelègue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/06/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 081 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 juin 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
16/06/2026
2
Autorisation
16/06/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cartelègue

Le dossier vise 7 parcelles cadastrales. Ce dossier s'inscrit parmi les 112 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cartelègue.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0C 1846 0C 1850 0C 1854 0C 1843 0C 1849 0C 1832 0C 1831

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cartelègue Code postal 33390 Identifiant INSEE 33101
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 081 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non
Installation photovoltaïque Non
Emprise au sol avant travaux 0 m²
Emprise au sol créée 96,14 m²
Emprise au sol supprimée 0 m²

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 83 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIGNONET (33330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0331012600012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33101 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 16 juin 2026
Date de dépôt 16/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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