Permis de construire n° 03310121J0004 à Cartelègue pour 82 m² de logement, 2 Qua Impasse des Mares
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 30 mars 2021
Dossier PC n° 03310121J0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03310121J0004, délivré le 30 mars 2021 à Cartelègue (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 2 Qua Impasse des Mares.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 494 m², le programme représente 82 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 1716. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, impasse des Mares, le premier datant de 2021. Le catalogue recense 112 permis de construire et déclarations préalables à Cartelègue, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 mars 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
30 mars 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Cartelègue
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale C 1716. Ce dossier s'inscrit parmi les 112 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cartelègue.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cartelègue Code postal 33390 Identifiant INSEE 33101
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 494 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 82 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 82 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 82 m² | 82 m² |
| Total | 0 m² | 82 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 82 m² | 82 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VIGNONET (33330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03310121J0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 33101 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 30 mars 2021 |
| Date de dépôt | 09/07/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire sur la même voie, impasse des Mares à Cartelègue (33390)
Les 3 plus récents des 4 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés impasse des Mares depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.