Permis de construire Logement N° 03309520P0007

Permis de construire n° 03309520P0007 à Captieux pour 91 m² de logement, lotissement 3 Lotissement Les Ecureuils Taste Pouilloc

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Décision du 25 juin 2020

Dossier PC n° 03309520P0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03309520P0007, ayant fait l'objet d'une décision le 25 juin 2020 à Captieux (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé lotissement 3 Lotissement Les Ecureuils Taste Pouilloc.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison était un T5. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 164 m², le programme représentait 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.

Ce permis de construire vise la parcelle C 2075. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Lotissement Les Ecureuils, la base recense 10 autres dossiers depuis 2018. Le catalogue recense 84 permis de construire et déclarations préalables à Captieux, dont ce dossier.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

25/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 164 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

25 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Captieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 2075

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Taste Pouilloc

Territoires administratifs

Commune
Captieux Code postal 33840 Identifiant INSEE 33095
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 2 164 m², avec garage. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 91 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LERM-ET-MUSSET (33840)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03309520P0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33095 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date de décision 25 juin 2020
Date de dépôt 05/10/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même parcelle C 2075 à Captieux (33840)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, Lotissement Les Ecureuils à Captieux (33840)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Captieux

Autres types d'autorisations à Captieux