Permis de construire n° 03309317W0017 à Capian pour 121 m² de logement, 12 Impas De L'ancienne Ecole Lot B
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 23 janvier 2018
Dossier PC n° 03309317W0017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 12 Impas De L'ancienne Ecole Lot B, le permis de construire n° 03309317W0017 a été délivré le 23 janvier 2018 à Capian (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 862 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0D1837. Au total, 100 permis de construire et déclarations préalables référencés à Capian sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/06/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
23 janvier 2018
Ouverture de chantier (DOC)
08/06/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Localisation du projet à Capian
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot B
Territoires administratifs
- Commune
- Capian Code postal 33550 Identifiant INSEE 33093
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
| Total | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LADAUX (33760)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03309317W0017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 33093 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 23 janvier 2018 |
| Date de dépôt | 08/06/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |