Permis de construire Logement N° 03309015Z0009

Permis de construire n° 03309015Z0009 à Canéjan pour 169 m² de logement

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 juin 2015

Dossier PC n° 03309015Z0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Canéjan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03309015Z0009 a été délivré le 16 juin 2015.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 169 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/04/2018. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 16/05/2016, soit 11 mois après l'autorisation.

Au total, le catalogue compte 227 permis de construire et déclarations préalables à Canéjan, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

169 m²

Variation nette

+169 m²

Surface totale après

169 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/04/2018. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

16/05/2016

Achèvement (DAACT)

01/04/2018

Délai autorisation - chantier

11 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
01/04/2018
Autorisation
16/06/2015
Chantier (DOC)
16/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
01/04/2018

Localisation du projet à Canéjan

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Canéjan Code postal 33610 Identifiant INSEE 33090
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 169 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²
Total 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CANÉJAN (33610)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03309015Z0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33090 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 16 juin 2015
Date de dépôt 01/04/2018
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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