Permis de construire n° 03308921J0005 à Campugnan pour 92 m² de logement, Bouscade
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 23 décembre 2021
Dossier PC n° 03308921J0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Campugnan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03308921J0005 a été délivré le 23 décembre 2021, pour un projet situé Bouscade.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 075 m², le programme représente 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 06/04/2022, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle C 2169, C 899. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Bouscade, la base recense 2 autres dossiers depuis 2019. Le catalogue recense 38 permis de construire et déclarations préalables à Campugnan, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/04/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Autorisation
23 décembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
06/04/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Campugnan
Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. Au total, 38 permis de construire et déclarations préalables référencés à Campugnan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Campugnan Code postal 33390 Identifiant INSEE 33089
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 075 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 92 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
| Total | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAMPUGNAN (33390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03308921J0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 33089 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 23 décembre 2021 |
| Date de dépôt | 06/04/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles C 2169, C 899 à Campugnan (33390)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, Bouscade à Campugnan (33390)
Les 2 autres permis de construire et déclarations préalables recensés sur la voie Bouscade depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.