Permis de construire Logement N° 03307515Z1076

Permis de construire n° 03307515Z1076 à Bruges pour 169 m² de logement, 50 5 rue Pascal Triat Lotissement Le Clos des Lilas (Lot3)

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 11 mars 2016

Dossier PC n° 03307515Z1076

Demandeur

ERABLE ET MICOCOULIER

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bruges (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03307515Z1076 a été délivré le 11 mars 2016, pour un projet situé 50 5 rue Pascal Triat Lotissement Le Clos des Lilas (Lot3). La demande émane de ERABLE ET MICOCOULIER.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 169 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 482 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 11/04/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 22/03/2016, soit 11 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BH 62. La base rapproche 4 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue Pascal Triat, la base recense 11 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 697 permis de construire et déclarations préalables à Bruges, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

482 m²

Surface créée

169 m²

Variation nette

+169 m²

Surface totale après

169 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 11/04/2017. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

22/03/2016

Achèvement (DAACT)

11/04/2017

Délai autorisation - chantier

11 jours

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
11/04/2017
Autorisation
11/03/2016
Chantier (DOC)
22/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
11/04/2017

Localisation du projet à Bruges

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BH 62

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Clos Des Lilas (Lot3)

Territoires administratifs

Commune
Bruges Code postal 33520 Identifiant INSEE 33075
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 482 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 169 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²
Total 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par ERABLE ET MICOCOULIER, une société civile immobilière (SCI) basée à Bordeaux. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.

Demandeur

ERABLE ET MICOCOULIER

Voir le profil demandeur
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
813608981
SIRET
81360898100011
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2015
Localisation
BORDEAUX (33200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03307515Z1076
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 11 mars 2016
Date de dépôt 11/04/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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