Permis de construire Logement N° 03305223F0034

Permis de construire n° 03305223F0034 aux Billaux pour 72 m² de logement, Lot I 2 Rue Des Iris Les Clos Des Mirabelles

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 10 janvier 2024

Dossier PC n° 03305223F0034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot I 2 Rue Des Iris Les Clos Des Mirabelles, le permis de construire n° 03305223F0034 a été délivré le 10 janvier 2024 aux Billaux (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 72 m² de surface de plancher sur un terrain de 335 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C1971, 0C1965. Ce dossier fait partie des 162 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Billaux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

335 m²

Surface créée

72 m²

Variation nette

+72 m²

Surface totale après

72 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/11/2024. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

28/01/2024

Achèvement (DAACT)

07/11/2024

Délai autorisation - chantier

18 jours

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
07/11/2024
Autorisation
10/01/2024
Chantier (DOC)
28/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
07/11/2024

Localisation du projet aux Billaux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0C1971 0C1965

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Clos Des Mirabelles

Territoires administratifs

Commune
Les Billaux Code postal 33500 Identifiant INSEE 33052
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²
Total 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LEOGNAN (33850)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03305223F0034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 10 janvier 2024
Date de dépôt 07/11/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 72 m² de surface de plancher sur un terrain de 335 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lot I 2 Rue Des Iris Les Clos Des Mirabelles, aux Billaux (33500).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 10 janvier 2024, ouverture de chantier le 28 janvier 2024, achèvement déclaré le 7 novembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03305223F0034, déposé en mairie des Billaux.

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