Permis de construire Logement N° 03305223F0034

Permis de construire n° 03305223F0034 aux Billaux pour 72 m² de logement, lotissement I 2 Rue des Iris Les Clos des Mirabelles

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 10 janvier 2024

Dossier PC n° 03305223F0034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03305223F0034 a été délivré le 10 janvier 2024 aux Billaux (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse lotissement I 2 Rue des Iris Les Clos des Mirabelles.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 72 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 335 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 07/11/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/01/2024, soit 18 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0C 1971, 0C 1965. Le catalogue recense 166 permis de construire et déclarations préalables aux Billaux, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

335 m²

Surface créée

72 m²

Variation nette

+72 m²

Surface totale après

72 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/11/2024. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

28/01/2024

Achèvement (DAACT)

07/11/2024

Délai autorisation - chantier

18 jours

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
07/11/2024
Autorisation
10/01/2024
Chantier (DOC)
28/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
07/11/2024

Localisation du projet aux Billaux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0C 1971 0C 1965

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Clos Des Mirabelles

Territoires administratifs

Commune
Les Billaux Code postal 33500 Identifiant INSEE 33052
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 335 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 72 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²
Total 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LÉOGNAN (33850)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03305223F0034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 10 janvier 2024
Date de dépôt 07/11/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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