Permis de construire Logement N° 0330362500008

Permis de construire n° 0330362500008 à Bazas pour 163 m² de logement, 14Bis Chemin Des Princes

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 juin 2025

Dossier PC n° 0330362500008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bazas (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 0330362500008 a été délivré le 16 juin 2025, pour un projet situé 14Bis Chemin Des Princes.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 163 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 036 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A935. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 304 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bazas.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/06/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 036 m²

Surface créée

163 m²

Variation nette

+163 m²

Surface totale après

163 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/10/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 juin 2025

Ouverture de chantier (DOC)

10/10/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
16/06/2025
3
Chantier (DOC)
10/10/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bazas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A935

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bazas Code postal 33430 Identifiant INSEE 33036
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²
Total 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROAILLAN (33210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0330362500008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33036 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 16 juin 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 163 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 036 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 14Bis Chemin Des Princes, à Bazas (33430).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 16 juin 2025, ouverture de chantier le 10 octobre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0330362500008, déposé en mairie de Bazas.

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