Permis de construire Logement N° 03300720P0016

Permis de construire n° 03300720P0016 à Arbanats pour 92 m² de logement, Chemin De Biot Lotissement 'Les Semillanes' Lot N'6

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 5 octobre 2020

Dossier PC n° 03300720P0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemin De Biot Lotissement 'Les Semillanes' Lot N'6, le permis de construire n° 03300720P0016 a été délivré le 5 octobre 2020 à Arbanats (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 862 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A284, 0A868, 0A1009. Ce dossier est l'un des 154 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arbanats.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 862 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/02/2022. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

14/03/2021

Achèvement (DAACT)

25/02/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
25/02/2022
Autorisation
05/10/2020
Chantier (DOC)
14/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
25/02/2022

Localisation du projet à Arbanats

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0A284 0A868 0A1009

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement 'Les Semillanes' Lot N'6

Territoires administratifs

Commune
Arbanats Code postal 33640 Identifiant INSEE 33007
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARBANATS (33640)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03300720P0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 5 octobre 2020
Date de dépôt 25/02/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 862 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemin De Biot Lotissement 'Les Semillanes' Lot N'6, à Arbanats (33640).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 5 octobre 2020, ouverture de chantier le 14 mars 2021, achèvement déclaré le 25 février 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03300720P0016, déposé en mairie d'Arbanats.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Arbanats

Autres types d'autorisations à Arbanats