Permis de construire à Tieste-Uragnoux pour 865 m² de locaux - A Bellevue
Territoire
Gers (32)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 3 février 2015
Dossier PC n° 03244514A1002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 03244514A1002, délivré le 3 février 2015 à Tieste-Uragnoux (Gers, Occitanie), pour un projet situé A Bellevue, Tieste-Uragnoux (32160). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 865 m² de surface de plancher sur un terrain de 59 584 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 865 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B435, B438, B463.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/08/2015.
Autorisation
3 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
14/04/2015
Achèvement (DAACT)
12/08/2015
Délai autorisation - chantier
2 mois 11 jours
Durée du chantier
3 mois 29 jours
Délai total
6 mois 9 jours
Localisation du projet à Tieste-Uragnoux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : A Bellevue
Territoire administratif
- Commune
- Tieste-Uragnoux Code postal 32160 Identifiant INSEE 32445
- Département
- Gers (32)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 865 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 865 m² | 865 m² |
| Total | 0 m² | 865 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 865 m² | 865 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 865 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 865 m² | 865 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MIELAN (32170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03244514A1002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 32445 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 3 février 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |