Permis de construire n° 03244215L1002 à Terraube pour 126 m² de logement, La Borde Neuve
Territoire
Gers (32)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 16 décembre 2015
Dossier PC n° 03244215L1002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03244215L1002, délivré le 16 décembre 2015 à Terraube (Gers, Occitanie), porte sur un projet situé La Borde Neuve.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 8 317 m², le programme représente 126 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 28/07/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/02/2016, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle ZM 124. Ce dossier fait partie des 28 permis de construire et déclarations préalables à Terraube référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/07/2017. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
16 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
19/02/2016
Achèvement (DAACT)
28/07/2017
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Terraube
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 8 317 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 126 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
| Total | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ÉCHARCON (91540)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03244215L1002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 32442 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 16 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 28/07/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |