Permis de construire Logement N° 03242514A1033

Permis de construire n° 03242514A1033 à Ségoufielle pour 129 m² de logement, 151 Chem De Bigot

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 février 2015

Dossier PC n° 03242514A1033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ségoufielle (Gers, Occitanie), le permis de construire n° 03242514A1033 a été délivré le 8 février 2015, pour un projet situé 151 Chem De Bigot.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 699 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AB98, AB97. L'ensemble des 119 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ségoufielle est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 699 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/03/2016. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

30/03/2015

Achèvement (DAACT)

30/03/2016

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
30/03/2016
Autorisation
08/02/2015
Chantier (DOC)
30/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
30/03/2016

Localisation du projet à Ségoufielle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB98 AB97

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ségoufielle Code postal 32600 Identifiant INSEE 32425
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
L ISLE-JOURDAIN (32600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03242514A1033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32425 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 8 février 2015
Date de dépôt 30/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 699 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 151 Chem De Bigot, à Ségoufielle (32600).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 février 2015, ouverture de chantier le 30 mars 2015, achèvement déclaré le 30 mars 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03242514A1033, déposé en mairie de Ségoufielle.

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