Permis de construire Logement N° 0324242000005

Permis de construire n° 0324242000005 à Ségos pour 116 m² de logement, Trucot

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 18 septembre 2020

Dossier PC n° 0324242000005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ségos (Gers, Occitanie), le permis de construire n° 0324242000005 a été délivré le 18 septembre 2020, pour un projet situé Trucot.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 843 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est WC127. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gers en 2020 (médiane : environ 9 mois). Au total, 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ségos sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 843 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 septembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
18/09/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ségos

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

WC127

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Trucot

Territoires administratifs

Commune
Ségos Code postal 32400 Identifiant INSEE 32424
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AIRE-SUR-L'ADOUR (40800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0324242000005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32424 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 18 septembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 843 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Trucot, à Ségos (32400).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 18 septembre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0324242000005, déposé en mairie de Ségos.

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