Permis de construire à Saint-Arailles pour 1 232 m² de locaux - ""Le Sotou""
Territoire
Gers (32)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 13 septembre 2023
Dossier PC n° 03236023A0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 03236023A0001, délivré le 13 septembre 2023 à Saint-Arailles (Gers, Occitanie), pour un projet situé ""Le Sotou"", Saint-Arailles (32350). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 232 m² de surface de plancher sur un terrain de 197 770 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 232 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont D308, D310, D311.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/08/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
13 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
06/08/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
10 mois 24 jours
Localisation du projet à Saint-Arailles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Arailles Code postal 32350 Identifiant INSEE 32360
- Département
- Gers (32)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 232 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 232 m² | 1 232 m² |
| Total | 0 m² | 1 232 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 232 m² | 1 232 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 232 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 232 m² | 1 232 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-ARAILLES (32350)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03236023A0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 32360 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 13 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2024-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |