Permis de construire Logement N° 03233421A1057

Permis de construire n° 03233421A1057 à Pujaudran pour 150 m² de logement, 212 Av De Gascogne

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 novembre 2021

Dossier PC n° 03233421A1057

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 212 Av De Gascogne, le permis de construire n° 03233421A1057 a été délivré le 30 novembre 2021 à Pujaudran (Gers, Occitanie).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 463 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AD282P. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gers en 2021 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 292 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pujaudran.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 463 m²

Surface créée

150 m²

Variation nette

+150 m²

Surface totale après

150 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/01/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

20/01/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
30/11/2021
3
Chantier (DOC)
20/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pujaudran

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

AD282P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pujaudran Code postal 32600 Identifiant INSEE 32334
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²
Total 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BLAGNAC (31700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03233421A1057
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 30 novembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 463 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 212 Av De Gascogne, à Pujaudran (32600).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 30 novembre 2021, ouverture de chantier le 20 janvier 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03233421A1057, déposé en mairie de Pujaudran.

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