Permis de construire n° 03229716A1003 à Noilhan pour 92 m² de logement, 5836 Au Poc
Territoire
Gers (32)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 3 mars 2017
Dossier PC n° 03229716A1003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 3 mars 2017 à Noilhan (Gers, Occitanie), le permis de construire n° 03229716A1003 porte sur un projet situé 5836 Au Poc.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 5 431 m², le programme représente 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 20/04/2018. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/07/2017, soit près de 5 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 836. La voie, Au Poc, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2017. Ce dossier fait partie des 39 permis de construire et déclarations préalables à Noilhan référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/04/2018. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
3 mars 2017
Ouverture de chantier (DOC)
27/07/2017
Achèvement (DAACT)
20/04/2018
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Durée du chantier
près de 9 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Noilhan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 5 431 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 92 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
| Total | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NOILHAN (32130)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03229716A1003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 32297 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 3 mars 2017 |
| Date de dépôt | 20/04/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Au Poc à Noilhan (32130)
L’autre dossier recensé sur la voie Au Poc depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.