Permis de construire Locaux N° 0322642600002

Permis de construire n° 0322642600002 à Monclar pour 385 m² de locaux, 533 Impasse De Passeman Maison Neuve

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 avril 2026

Dossier PC n° 0322642600002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0322642600002, délivré le 24 avril 2026 à Monclar (Gers, Occitanie), porte sur un projet situé 533 Impasse De Passeman Maison Neuve.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 385 m² de surface de plancher sur un terrain de 21 028 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 385 m² en exploitation agricole et forestière.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B375, B376, B386. Au total, 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Monclar sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/04/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

21 028 m²

Surface existante avant

385 m²

Surface créée

385 m²

Surface totale après

385 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/06/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
-
Autorisation
24/04/2026
3
Chantier (DOC)
15/06/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Monclar

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B375 B376 B386

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Maison Neuve

Territoires administratifs

Commune
Monclar Code postal 32150 Identifiant INSEE 32264
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 385 m² 385 m² 0 m² 385 m² 0 m² 0 m² 385 m²
Total 385 m² 385 m² 0 m² 385 m² 0 m² 0 m² 385 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 385 m² 385 m² 0 m² 385 m² 0 m² 0 m² 385 m²
Total locaux 385 m² 385 m² 0 m² 385 m² 0 m² 0 m² 385 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONCLAR (32150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0322642600002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32264 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 24 avril 2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 385 m² de surface de plancher sur un terrain de 21 028 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 533 Impasse De Passeman Maison Neuve, à Monclar (32150).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 24 avril 2026, ouverture de chantier le 15 juin 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0322642600002, déposé en mairie de Monclar.

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