Permis de construire Logement N° 03220913M1004

Permis de construire n° 03220913M1004 à Lelin-Lapujolle pour 167 m² de logement, Duporte

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 mars 2014

Dossier PC n° 03220913M1004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03220913M1004, délivré le 10 mars 2014 à Lelin-Lapujolle (Gers, Occitanie), porte sur un projet situé Duporte.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 167 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 844 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C332. Ce dossier s'inscrit parmi les 33 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lelin-Lapujolle.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 844 m²

Surface créée

167 m²

Variation nette

+167 m²

Surface totale après

167 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/06/2016. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

05/05/2014

Achèvement (DAACT)

24/06/2016

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
24/06/2016
Autorisation
10/03/2014
Chantier (DOC)
05/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
24/06/2016

Localisation du projet à Lelin-Lapujolle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C332

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Duporte

Territoires administratifs

Commune
Lelin-Lapujolle Code postal 32400 Identifiant INSEE 32209
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² 167 m²
Total 0 m² 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² 167 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-GERME (32400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03220913M1004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32209 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 10 mars 2014
Date de dépôt 24/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 167 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 844 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Duporte, à Lelin-Lapujolle (32400).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 10 mars 2014, ouverture de chantier le 5 mai 2014, achèvement déclaré le 24 juin 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03220913M1004, déposé en mairie de Lelin-Lapujolle.

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