Permis de construire Logement N° 03218114A1002

Permis de construire n° 03218114A1002 à Laguian-Mazous pour 158 m² de logement, Vc 5 A Labadie

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 28 novembre 2014

Dossier PC n° 03218114A1002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Laguian-Mazous (Gers, Occitanie), le permis de construire n° 03218114A1002 a été délivré le 28 novembre 2014, pour un projet situé Vc 5 A Labadie.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 000 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B812, B814, B232. Ce dossier s'inscrit parmi les 14 permis de construire et déclarations préalables référencés à Laguian-Mazous.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 000 m²

Surface créée

158 m²

Variation nette

+158 m²

Surface totale après

158 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/09/2016. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

22/04/2015

Achèvement (DAACT)

09/09/2016

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
22/04/2015
Autorisation
28/11/2014
Chantier (DOC)
22/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
09/09/2016

Localisation du projet à Laguian-Mazous

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B812 B814 B232

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : A Labadie

Territoires administratifs

Commune
Laguian-Mazous Code postal 32170 Identifiant INSEE 32181
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²
Total 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MIRANDE (32300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03218114A1002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32181 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 28 novembre 2014
Date de dépôt 22/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 000 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Vc 5 A Labadie, à Laguian-Mazous (32170).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 28 novembre 2014, ouverture de chantier le 22 avril 2015, achèvement déclaré le 9 septembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03218114A1002, déposé en mairie de Laguian-Mazous.

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