Permis de construire Logement N° 03216513A1003

Permis de construire n° 03216513A1003 à Juilles pour 130 m² de logement, A Monplaisir

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 septembre 2013

Dossier PC n° 03216513A1003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03216513A1003 a été délivré le 21 septembre 2013 à Juilles (Gers, Occitanie), pour un projet situé A Monplaisir.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 130 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 500 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC80. Ce dossier fait partie des 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Juilles.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 500 m²

Surface créée

130 m²

Variation nette

+130 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/05/2015. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

20/01/2014

Achèvement (DAACT)

04/05/2015

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
20/01/2014
Autorisation
21/09/2013
Chantier (DOC)
20/01/2014
4
Achèvement (DAACT)
04/05/2015

Localisation du projet à Juilles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC80

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : A Monplaisir

Territoires administratifs

Commune
Juilles Code postal 32200 Identifiant INSEE 32165
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²
Total 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DJIBOUTI

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03216513A1003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32165 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 21 septembre 2013
Date de dépôt 20/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 130 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 500 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe A Monplaisir, à Juilles (32200).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 21 septembre 2013, ouverture de chantier le 20 janvier 2014, achèvement déclaré le 4 mai 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03216513A1003, déposé en mairie de Juilles.

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