Permis de construire Logement N° 0321582500002

Permis de construire à L'Isle-Bouzon pour 92 m² de logement - 4 Rue Des Merles Ensoureillado - Lot 1

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 février 2026

Dossier PC n° 0321582500002

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 0321582500002, délivré le 2 février 2026 à L'Isle-Bouzon (Gers, Occitanie), pour un projet situé 4 Rue Des Merles Ensoureillado - Lot 1, L'Isle-Bouzon (32380). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 504 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont ZH116.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/02/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 504 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/05/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 février 2026

Ouverture de chantier (DOC)

06/05/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

3 mois 4 jours

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
02/02/2026
3
Chantier (DOC)
06/05/2026
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à L'Isle-Bouzon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZH116

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Ensoureillado - Lot 1

Territoire administratif

Commune
L'Isle-Bouzon Code postal 32380 Identifiant INSEE 32158
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOULOUSE (31200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0321582500002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32158 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 2 février 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 2026-05
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 504 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 4 Rue Des Merles Ensoureillado - Lot 1, L'Isle-Bouzon (32380).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 février 2026, ouverture de chantier le 6 mai 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0321582500002, instruit par la commune de L'Isle-Bouzon.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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