Permis de construire n° 03213219L1013 à Fleurance pour 81 m² de logement, Hameau de Lamothe Endo Chemin Rural 66 Dit de l'Hopital
Territoire
Gers (32)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 12 septembre 2019
Dossier PC n° 03213219L1013
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03213219L1013, délivré le 12 septembre 2019 à Fleurance (Gers, Occitanie), porte sur un projet situé Hameau de Lamothe Endo Chemin Rural 66 Dit de l'Hopital.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T2. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 81 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 690 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 23/02/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/09/2019, soit 6 jours après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AP 346. La voie, Hameau de Lamothe Endo, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Ce dossier fait partie des 266 permis de construire et déclarations préalables à Fleurance référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/02/2024. Le chantier a duré 4 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
12 septembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
18/09/2019
Achèvement (DAACT)
23/02/2024
Délai autorisation - chantier
6 jours
Durée du chantier
4 ans 5 mois
Délai total
4 ans 5 mois
Localisation du projet à Fleurance
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 690 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 81 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 81 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 81 m² | 81 m² |
| Total | 0 m² | 81 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 81 m² | 81 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T2.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 1 | - | - | - | - | 1 |
| - | 100,0 % | - | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FLEURANCE (32500)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03213219L1013 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 32132 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 12 septembre 2019 |
| Date de dépôt | 23/02/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Hameau de Lamothe Endo à Fleurance (32500)
Les 4 autres permis de construire recensés sur la voie Hameau de Lamothe Endo depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.