Permis de construire n° 03205723T0001 à Blaziert pour 105 m² de locaux, 5072 Bousquets
Territoire
Gers (32)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 12 novembre 2023
Dossier PC n° 03205723T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03205723T0001 a été délivré le 12 novembre 2023 à Blaziert (Gers, Occitanie), pour un projet situé 5072 Bousquets.
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 936 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 105 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A368, A479. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Gers pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Au total, 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Blaziert sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/11/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
12 novembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
12/11/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Localisation du projet à Blaziert
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 465 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 570 m² |
| Total | 465 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 570 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 465 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 570 m² |
| Total locaux | 465 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 570 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CASTELNAU SUR L AUVIGNON (32100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03205723T0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 32057 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 12 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |