Permis de construire n° 03203318A1001 à Bazian pour 310 m² de locaux, Le Maryland
Territoire
Gers (32)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 7 mai 2018
Dossier PC n° 03203318A1001
Demandeur
LE MARYLAND
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03203318A1001, délivré le 7 mai 2018 à Bazian (Gers, Occitanie), porte sur un projet situé Le Maryland. La demande émane de LE MARYLAND.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 310 m² de surface de plancher sur un terrain de 869 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 310 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D126, D125, D124. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Gers pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). L'ensemble des 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bazian est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 7 mai 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
7 mai 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Bazian
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 235 m² | 310 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 310 m² | 1 545 m² |
| Total | 1 235 m² | 310 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 310 m² | 1 545 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 235 m² | 310 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 310 m² | 1 545 m² |
| Total locaux | 1 235 m² | 310 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 310 m² | 1 545 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LE MARYLAND
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- SIREN
- 821516697
- SIRET
- 82151669700017
- Code APE (NAF)
- 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Localisation
- BAZIAN (32320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03203318A1001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 32033 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 7 mai 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |