Permis de construire Logement N° 03203114A1001

Permis de construire n° 03203114A1001 à Bascous pour 108 m² de logement, A Ninon

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 27 mai 2014

Dossier PC n° 03203114A1001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03203114A1001, délivré le 27 mai 2014 à Bascous (Gers, Occitanie), porte sur un projet situé A Ninon.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 714 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B137P, B141P. L'ensemble des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bascous est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 714 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/08/2015. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

20/11/2014

Achèvement (DAACT)

14/08/2015

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
14/08/2015
Autorisation
27/05/2014
Chantier (DOC)
20/11/2014
4
Achèvement (DAACT)
14/08/2015

Localisation du projet à Bascous

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

B137P B141P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : A Ninon

Territoires administratifs

Commune
Bascous Code postal 32190 Identifiant INSEE 32031
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EAUZE (32800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03203114A1001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 27 mai 2014
Date de dépôt 14/08/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 714 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est A Ninon, à Bascous (32190).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 27 mai 2014, ouverture de chantier le 20 novembre 2014, achèvement déclaré le 14 août 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03203114A1001, déposé en mairie de Bascous.

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