Permis de construire Logement N° 03202315A1001

Permis de construire n° 03202315A1001 à Avezan pour 301 m² de logement, Nazere

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 12 juillet 2015

Dossier PC n° 03202315A1001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03202315A1001, délivré le 12 juillet 2015 à Avezan (Gers, Occitanie), porte sur un projet situé Nazere.

L'autorisation vise un projet de transformation avec extension, portant sur 301 m² de surface de plancher sur un terrain de 59 061 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A625, A623, A621. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Gers pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avezan.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/07/2015

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

59 061 m²

Surface existante avant

273 m²

Surface créée

301 m²

Variation nette

+28 m²

Surface totale après

301 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/04/2016. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

07/10/2015

Achèvement (DAACT)

25/04/2016

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
12/07/2015
Chantier (DOC)
07/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
25/04/2016

Localisation du projet à Avezan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A625 A623 A621

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Nazere

Territoires administratifs

Commune
Avezan Code postal 32380 Identifiant INSEE 32023
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 273 m² 28 m² 273 m² 0 m² 273 m² 28 m² 301 m²
Total 273 m² 28 m² 273 m² 0 m² 273 m² 28 m² 301 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVEZAN (32380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03202315A1001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 12 juillet 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 301 m² de surface de plancher sur un terrain de 59 061 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Nazere, à Avezan (32380).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 12 juillet 2015, ouverture de chantier le 7 octobre 2015, achèvement déclaré le 25 avril 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03202315A1001, déposé en mairie d'Avezan.

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