Permis de construire Logement N° 03155520C0244

Permis de construire n° 03155520C0244 à Toulouse pour 181 m² de logement, 3 rue du Poitou

Territoire

Haute-Garonne (31)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 juillet 2020

Dossier PC n° 03155520C0244

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03155520C0244, délivré le 2 juillet 2020 à Toulouse (Haute-Garonne, Occitanie), porte sur un projet situé 3 rue du Poitou.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 181 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 611 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 12/05/2026, soit 5 ans 10 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AI 82. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue du Poitou, la base recense 2 autres dossiers depuis 2015. Le catalogue recense 7 152 permis de construire et déclarations préalables à Toulouse, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

611 m²

Surface créée

181 m²

Variation nette

+181 m²

Surface totale après

181 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/05/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

12/05/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

5 ans 10 mois

Dépôt
12/05/2026
Autorisation
02/07/2020
3
Chantier (DOC)
12/05/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Toulouse

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AI 82

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Toulouse Code postal 31000 Identifiant INSEE 31555
Département
Haute-Garonne (31)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 611 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 181 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 181 m² 0 m² 0 m² 0 m² 181 m² 181 m²
Total 0 m² 181 m² 0 m² 0 m² 0 m² 181 m² 181 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOULOUSE (31100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03155520C0244
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 31555 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 2 juillet 2020
Date de dépôt 12/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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