Permis de construire Logement N° 0314902500006

Permis de construire n° 0314902500006 à Saint-Jory pour 98 m² de logement, 8 Rue Des Hortensias

Territoire

Haute-Garonne (31)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 26 mai 2025

Dossier PC n° 0314902500006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 8 Rue Des Hortensias, le permis de construire n° 0314902500006 a été délivré le 26 mai 2025 à Saint-Jory (Haute-Garonne, Occitanie).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 459 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AC226, AC236. L'ensemble des 462 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Jory est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/05/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

459 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/08/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 mai 2025

Ouverture de chantier (DOC)

28/08/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
28/08/2025
Autorisation
26/05/2025
3
Chantier (DOC)
28/08/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Jory

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC226 AC236

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Jory Code postal 31790 Identifiant INSEE 31490
Département
Haute-Garonne (31)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOULOUSE (31500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0314902500006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 31490 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 26 mai 2025
Date de dépôt 28/08/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 459 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 8 Rue Des Hortensias, à Saint-Jory (31790).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 26 mai 2025, ouverture de chantier le 28 août 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0314902500006, déposé en mairie de Saint-Jory.

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