Permis de construire Logement N° 03145119R0059

Permis de construire n° 03145119R0059 à Revel pour 94 m² de logement, 3 Lot ""Les

Territoire

Haute-Garonne (31)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 décembre 2019

Dossier PC n° 03145119R0059

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Revel (Haute-Garonne, Occitanie), le permis de construire n° 03145119R0059 a été délivré le 11 décembre 2019, pour un projet situé 3 Lot ""Les.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 644 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZI304, ZI304P. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Garonne pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Au total, 811 permis de construire et déclarations préalables référencés à Revel sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

644 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/11/2020. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

19/02/2020

Achèvement (DAACT)

13/11/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
11/12/2019
Chantier (DOC)
19/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
13/11/2020

Localisation du projet à Revel

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

ZI304 ZI304P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Revel Code postal 31250 Identifiant INSEE 31451
Département
Haute-Garonne (31)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SOREZE (81540)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03145119R0059
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 31451 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 11 décembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 644 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 3 Lot ""Les, à Revel (31250).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 11 décembre 2019, ouverture de chantier le 19 février 2020, achèvement déclaré le 13 novembre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03145119R0059, déposé en mairie de Revel.

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