Permis de construire Logement N° 03141623G0004

Permis de construire n° 03141623G0004 à Peyssies pour 109 m² de logement, Cap d'Oustau

Territoire

Haute-Garonne (31)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 mai 2023

Dossier PC n° 03141623G0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03141623G0004, délivré le 21 mai 2023 à Peyssies (Haute-Garonne, Occitanie), porte sur un projet situé Cap d'Oustau.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 109 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 542 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/03/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 21/12/2023, soit 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0B 1674. Au total, le catalogue compte 159 permis de construire et déclarations préalables à Peyssies, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

542 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/03/2025. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

21/12/2023

Achèvement (DAACT)

01/03/2025

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/03/2025
Autorisation
21/05/2023
Chantier (DOC)
21/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
01/03/2025

Localisation du projet à Peyssies

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B 1674

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Peyssies Code postal 31390 Identifiant INSEE 31416
Département
Haute-Garonne (31)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 542 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 109 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LONGAGES (31410)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03141623G0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 31416 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 21 mai 2023
Date de dépôt 01/03/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Peyssies

Autres types d'autorisations à Peyssies