Permis de construire Logement N° 03141620G0002

Permis de construire n° 03141620G0002 à Peyssies pour 122 m² de logement, lotissement à - Route de Longages

Territoire

Haute-Garonne (31)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 18 mai 2020

Dossier PC n° 03141620G0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03141620G0002 a été délivré le 18 mai 2020 à Peyssies (Haute-Garonne, Occitanie), à l'adresse lotissement à - Route de Longages.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 122 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 600 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/07/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/07/2020, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 343. Au total, le catalogue compte 159 permis de construire et déclarations préalables à Peyssies, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/05/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

600 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/07/2021. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 mai 2020

Ouverture de chantier (DOC)

02/07/2020

Achèvement (DAACT)

01/07/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/07/2021
Autorisation
18/05/2020
Chantier (DOC)
02/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2021

Localisation du projet à Peyssies

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A 343

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Peyssies Code postal 31390 Identifiant INSEE 31416
Département
Haute-Garonne (31)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 600 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 122 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PEYSSIES (31390)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03141620G0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 31416 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 18 mai 2020
Date de dépôt 01/07/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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