Permis de construire n° 03131521P0006 à Mane pour 49 m² de logement, avenue des Pyrenees Graoues
Territoire
Haute-Garonne (31)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 13 juillet 2021
Dossier PC n° 03131521P0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03131521P0006 a été délivré le 13 juillet 2021 à Mane (Haute-Garonne, Occitanie), à l'adresse avenue des Pyrenees Graoues.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 49 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 16 630 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/12/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 23/08/2021, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 1125, C 1139, C 1141. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, avenue des Pyrenees, le premier datant de 2016. Ce dossier fait partie des 55 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mane.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/12/2023. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert un peu plus d'un mois après l'autorisation.
Autorisation
13 juillet 2021
Ouverture de chantier (DOC)
23/08/2021
Achèvement (DAACT)
15/12/2023
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Durée du chantier
2 ans 3 mois
Délai total
2 ans 5 mois
Localisation du projet à Mane
Le dossier vise 3 parcelles cadastrales. L'ensemble des 55 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mane est consultable sur basedespermis.fr.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Graoues
Territoires administratifs
- Commune
- Mane Code postal 31260 Identifiant INSEE 31315
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 16 630 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 49 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 49 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 49 m² | 49 m² |
| Total | 0 m² | 49 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 49 m² | 49 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SALIES DU SALAT (31260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03131521P0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 31315 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 13 juillet 2021 |
| Date de dépôt | 15/12/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, avenue des Pyrenees à Mane (31260)
Les 2 autres permis de construire recensés avenue des Pyrenees depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.