Permis de construire Logement N° 03124814Z0090

Permis de construire n° 03124814Z0090 à Labarthe-sur-Lèze pour 96 m² de logement, Lot Le Pigeonnier D Enroux Lot 15

Territoire

Haute-Garonne (31)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 septembre 2014

Dossier PC n° 03124814Z0090

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03124814Z0090, délivré le 24 septembre 2014 à Labarthe-sur-Lèze (Haute-Garonne, Occitanie), porte sur un projet situé Lot Le Pigeonnier D Enroux Lot 15.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 295 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont OC201P, OC203P, OC205. L'ensemble des 456 permis de construire et déclarations préalables référencés à Labarthe-sur-Lèze est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

295 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/07/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

10/12/2014

Achèvement (DAACT)

21/07/2015

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
21/07/2015
Autorisation
24/09/2014
Chantier (DOC)
10/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
21/07/2015

Localisation du projet à Labarthe-sur-Lèze

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

OC201P OC203P OC205

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 15

Territoires administratifs

Commune
Labarthe-sur-Lèze Code postal 31860 Identifiant INSEE 31248
Département
Haute-Garonne (31)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CUGNAUX (31270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03124814Z0090
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 31248 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 24 septembre 2014
Date de dépôt 21/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 295 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lot Le Pigeonnier D Enroux Lot 15, à Labarthe-sur-Lèze (31860).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 24 septembre 2014, ouverture de chantier le 10 décembre 2014, achèvement déclaré le 21 juillet 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03124814Z0090, déposé en mairie de Labarthe-sur-Lèze.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Labarthe-sur-Lèze

Autres types d'autorisations à Labarthe-sur-Lèze