Permis de construire Logement N° 0311502500047

Permis de construire n° 0311502500047 à Cornebarrieu pour 100 m² de logement, Ch De Barberousse

Territoire

Haute-Garonne (31)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 janvier 2026

Dossier PC n° 0311502500047

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0311502500047 a été délivré le 7 janvier 2026 à Cornebarrieu (Haute-Garonne, Occitanie), pour un projet situé Ch De Barberousse.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 684 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AW1340. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Garonne pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 460 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cornebarrieu.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/01/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

684 m²

Surface créée

100 m²

Variation nette

+100 m²

Surface totale après

100 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/06/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

09/06/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
07/01/2026
3
Chantier (DOC)
09/06/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cornebarrieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AW1340

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cornebarrieu Code postal 31700 Identifiant INSEE 31150
Département
Haute-Garonne (31)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²
Total 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CORNEBARRIEU (31700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0311502500047
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 31150 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 7 janvier 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 684 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Ch De Barberousse, à Cornebarrieu (31700).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 7 janvier 2026, ouverture de chantier le 9 juin 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0311502500047, déposé en mairie de Cornebarrieu.

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