Permis de construire Logement N° 03034815A0006

Permis de construire n° 03034815A0006 à Vézénobres pour 159 m² de logement, Chem Des Remparts

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 29 septembre 2015

Dossier PC n° 03034815A0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 septembre 2015 à Vézénobres (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03034815A0006 porte sur un projet situé Chem Des Remparts.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 159 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 568 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AN113. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gard en 2015 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 166 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vézénobres.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 568 m²

Surface créée

159 m²

Variation nette

+159 m²

Surface totale après

159 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 septembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

29 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
29/09/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vézénobres

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN113

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vézénobres Code postal 30360 Identifiant INSEE 30348
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²
Total 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NERS (30360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03034815A0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30348 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 29 septembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 159 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 568 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chem Des Remparts, à Vézénobres (30360).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 29 septembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03034815A0006, déposé en mairie de Vézénobres.

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