Permis de construire Logement N° 03034814A0024

Permis de construire n° 03034814A0024 à Vézénobres pour 92 m² de logement, Chem Du Pont Sans Besoin

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 décembre 2014

Dossier PC n° 03034814A0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03034814A0024 a été délivré le 30 décembre 2014 à Vézénobres (Gard, Occitanie), pour un projet situé Chem Du Pont Sans Besoin.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 931 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AO110. L'ensemble des 166 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vézénobres est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/12/2014

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

931 m²

Surface existante avant

77 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

169 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/10/2019. Le chantier a duré 3 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

30/07/2016

Achèvement (DAACT)

09/10/2019

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Durée du chantier

3 ans 2 mois

Délai total

4 ans 9 mois

Dépôt
09/10/2019
Autorisation
30/12/2014
Chantier (DOC)
30/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
09/10/2019

Localisation du projet à Vézénobres

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO110

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vézénobres Code postal 30360 Identifiant INSEE 30348
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 77 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 169 m²
Total 77 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 169 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX (30340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03034814A0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30348 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 30 décembre 2014
Date de dépôt 09/10/2019
Dernière mise à jour (DPC) 10/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 931 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chem Du Pont Sans Besoin, à Vézénobres (30360).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 30 décembre 2014, ouverture de chantier le 30 juillet 2016, achèvement déclaré le 9 octobre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03034814A0024, déposé en mairie de Vézénobres.

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