Permis de construire Logement N° 03034814A0023

Permis de construire n° 03034814A0023 à Vézénobres pour 168 m² de logement, Ancienne Route De Nimes

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 16 décembre 2014

Dossier PC n° 03034814A0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03034814A0023, délivré le 16 décembre 2014 à Vézénobres (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé Ancienne Route De Nimes.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 298 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM17. Au total, 166 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vézénobres sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 298 m²

Surface créée

168 m²

Variation nette

+168 m²

Surface totale après

168 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/06/2016. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2015

Achèvement (DAACT)

10/06/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
10/06/2016
Autorisation
16/12/2014
Chantier (DOC)
01/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
10/06/2016

Localisation du projet à Vézénobres

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AM17

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vézénobres Code postal 30360 Identifiant INSEE 30348
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 168 m²
Total 0 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 168 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MEYRANNES (30410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03034814A0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30348 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 16 décembre 2014
Date de dépôt 10/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 298 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Ancienne Route De Nimes, à Vézénobres (30360).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 16 décembre 2014, ouverture de chantier le 1 mars 2015, achèvement déclaré le 10 juin 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03034814A0023, déposé en mairie de Vézénobres.

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