Permis de construire n° 03034419P0022 à Vergèze pour 92 m² de logement, avenue de Camargue
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 20 décembre 2019
Dossier PC n° 03034419P0022
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03034419P0022, délivré le 20 décembre 2019 à Vergèze (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé avenue de Camargue.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 214 m², le programme représente 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 28/09/2020, soit un peu plus de 9 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AM 332. Sur la même voie, avenue de Camargue, la base recense 3 autres dossiers depuis 2019. Le catalogue recense 338 permis de construire et déclarations préalables à Vergèze, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/09/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
20 décembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
28/09/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Vergèze
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 214 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 92 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
| Total | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
Typologie des logements
Le logement est déclaré en résidence secondaire.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VERGÈZE (30310)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03034419P0022 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30344 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 20 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 28/09/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, avenue de Camargue à Vergèze (30310)
Les 3 autres permis de construire recensés avenue de Camargue depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.