Permis de construire n° 03034416P0036 à Vergèze pour 90 m² de logement, Lotissement Victor Hugo Lot N_1
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 23 novembre 2016
Dossier PC n° 03034416P0036
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03034416P0036 a été délivré le 23 novembre 2016 à Vergèze (Gard, Occitanie), pour un projet situé Lotissement Victor Hugo Lot N_1.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 211 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 26/12/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/02/2017, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AE 446. La voie, Lotissement Victor Hugo, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2016. Ce dossier fait partie des 338 permis de construire et déclarations préalables à Vergèze référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 26/12/2017. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
23 novembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
20/02/2017
Achèvement (DAACT)
26/12/2017
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 10 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Vergèze
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 211 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 90 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
| Total | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- UCHAUD (30620)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03034416P0036 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30344 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 23 novembre 2016 |
| Date de dépôt | 26/12/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Lotissement Victor Hugo à Vergèze (30310)
L’autre dossier recensé sur la voie Lotissement Victor Hugo depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.