Permis de construire n° 03034415P0002 à Vergèze pour 44 m² de logement, 289 rue des Oliviers
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 16 juillet 2015
Dossier PC n° 03034415P0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03034415P0002 a été délivré le 16 juillet 2015 à Vergèze (Gard, Occitanie), à l'adresse 289 rue des Oliviers.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 44 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 487 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/02/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/10/2015, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 305. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, rue des Oliviers, le premier datant de 2014. Ce dossier fait partie des 338 permis de construire et déclarations préalables à Vergèze référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/02/2016. Le chantier a été mené en 4 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
16 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/10/2015
Achèvement (DAACT)
01/02/2016
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
4 mois
Délai total
près de 7 mois
Localisation du projet à Vergèze
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 487 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 44 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 125 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 125 m² à 169 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 125 m² | 44 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 44 m² | 169 m² |
| Total | 125 m² | 44 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 44 m² | 169 m² |
Typologie des logements
Le logement est déclaré en résidence secondaire.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VERGÈZE (30310)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03034415P0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30344 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 16 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/02/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Oliviers à Vergèze (30310)
Les 4 autres permis de construire recensés rue des Oliviers depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.