Permis de construire n° 03033421Z0120 à Uzès pour 105 m² de logement, lotissement 27 Lotissement Domain
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 14 février 2022
Dossier PC n° 03033421Z0120
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 14 février 2022 à Uzès (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03033421Z0120 porte sur un projet situé lotissement 27 Lotissement Domain.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 350 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 20/04/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/05/2022, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AH 784. Au total, le catalogue compte 574 permis de construire et déclarations préalables à Uzès, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/04/2023. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
14 février 2022
Ouverture de chantier (DOC)
02/05/2022
Achèvement (DAACT)
20/04/2023
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Uzès
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 350 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 105 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 105 m² |
| Total | 0 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 105 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SANILHAC-SAGRIÈS (30700)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03033421Z0120 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30334 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 14 février 2022 |
| Date de dépôt | 20/04/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |