Permis de construire Logement N° 03033416Z0038

Permis de construire n° 03033416Z0038 à Uzès pour 133 m² de logement, Rue Abel Brunyer ""Domaines Terres De Lumieres"" Lot 11

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 18 août 2016

Dossier PC n° 03033416Z0038

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03033416Z0038 a été délivré le 18 août 2016 à Uzès (Gard, Occitanie), pour un projet situé Rue Abel Brunyer ""Domaines Terres De Lumieres"" Lot 11.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 626 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AI918. Ce dossier s'inscrit parmi les 562 permis de construire et déclarations préalables référencés à Uzès.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

626 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/10/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

09/10/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
09/10/2017
Autorisation
18/08/2016
3
Chantier (DOC)
09/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Uzès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI918

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : ""Domaines Terres De Lumieres"" Lot 11

Territoires administratifs

Commune
Uzès Code postal 30700 Identifiant INSEE 30334
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOSGUERARD DE MARCOUVILLE (27520)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03033416Z0038
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 18 août 2016
Date de dépôt 09/10/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 626 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Abel Brunyer ""Domaines Terres De Lumieres"" Lot 11, à Uzès (30700).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 18 août 2016, ouverture de chantier le 9 octobre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03033416Z0038, déposé en mairie d'Uzès.

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