Permis de construire Logement N° 03033415Z0031

Permis de construire n° 03033415Z0031 à Uzès pour 796 m² de logement, Rue Du Docteur Gardes

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 4 août 2015

Dossier PC n° 03033415Z0031

Demandeur

BEL AZUR

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 août 2015 à Uzès (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03033415Z0031 porte sur un projet situé Rue Du Docteur Gardes. BEL AZUR figure comme demandeur du dossier.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 796 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 336 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 10 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T3 et 6 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BC288. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gard en 2015 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 562 permis de construire et déclarations préalables référencés à Uzès.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 336 m²

Surface créée

796 m²

Variation nette

+796 m²

Surface totale après

796 m²

Logements créés

10

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/12/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

15/12/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
04/08/2015
3
Chantier (DOC)
15/12/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Uzès

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BC288

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Uzès Code postal 30700 Identifiant INSEE 30334
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 10 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 796 m² 0 m² 0 m² 0 m² 796 m² 796 m²
Total 0 m² 796 m² 0 m² 0 m² 0 m² 796 m² 796 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 10
Logements individuels 10
Individuels groupés 10

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 4 6 - - 10
- - 40,0 % 60,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

BEL AZUR

Voir les 18 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
534586706
SIRET
53458670600010
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME - 1-2 salariés
Année de création
2011
Localisation
LES VANS (07140)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03033415Z0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 4 août 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 10 logements en individuel, pour 796 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 336 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Du Docteur Gardes, à Uzès (30700).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par BEL AZUR et accordé le 4 août 2015.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 4 août 2015, ouverture de chantier le 15 décembre 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 4 T3 et 6 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03033415Z0031, déposé en mairie d'Uzès.

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