Permis de construire Logement N° 03029215RA005

Permis de construire n° 03029215RA005 à Saint-Pons-la-Calm pour 133 m² de logement, place des Aires

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 décembre 2015

Dossier PC n° 03029215RA005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03029215RA005, délivré le 2 décembre 2015 à Saint-Pons-la-Calm (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé place des Aires.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 133 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 796 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 17/12/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 23/12/2015, soit 21 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 889, A 886. Sur la même voie, place des Aires, la base recense un autre dossier depuis 2015. Au total, le catalogue compte 72 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Pons-la-Calm, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

796 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 17/12/2016. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

23/12/2015

Achèvement (DAACT)

17/12/2016

Délai autorisation - chantier

21 jours

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an

Dépôt
17/12/2016
Autorisation
02/12/2015
Chantier (DOC)
23/12/2015
4
Achèvement (DAACT)
17/12/2016

Localisation du projet à Saint-Pons-la-Calm

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 889 A 886

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Pons-la-Calm Code postal 30330 Identifiant INSEE 30292
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 796 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 133 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-VICTOR-LA-COSTE (30290)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03029215RA005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30292 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 2 décembre 2015
Date de dépôt 17/12/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, place des Aires à Saint-Pons-la-Calm (30330)

L’autre dossier recensé place des Aires depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Pons-la-Calm

Autres types d'autorisations à Saint-Pons-la-Calm