Permis de construire Logement N° 03026921C0009

Permis de construire n° 03026921C0009 à Saint-Jean-du-Gard pour 35 m² de logement, Les Olivettes

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 septembre 2021

Dossier PC n° 03026921C0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Les Olivettes, le permis de construire n° 03026921C0009 a été délivré le 13 septembre 2021 à Saint-Jean-du-Gard (Gard, Occitanie).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 35 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C1477. Au total, 116 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Jean-du-Gard sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

91 m²

Surface créée

35 m²

Variation nette

+35 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/06/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

13/04/2022

Achèvement (DAACT)

06/06/2023

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
06/06/2023
Autorisation
13/09/2021
Chantier (DOC)
13/04/2022
4
Achèvement (DAACT)
06/06/2023

Localisation du projet à Saint-Jean-du-Gard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C1477

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Jean-du-Gard Code postal 30270 Identifiant INSEE 30269
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 91 m² 35 m² 0 m² 0 m² 0 m² 35 m² 126 m²
Total 91 m² 35 m² 0 m² 0 m² 0 m² 35 m² 126 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT JEAN DU GARD (30270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03026921C0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30269 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 13 septembre 2021
Date de dépôt 06/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 35 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Olivettes, à Saint-Jean-du-Gard (30270).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 13 septembre 2021, ouverture de chantier le 13 avril 2022, achèvement déclaré le 6 juin 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03026921C0009, déposé en mairie de Saint-Jean-du-Gard.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Jean-du-Gard

Autres types d'autorisations à Saint-Jean-du-Gard