Permis de construire Locaux N° 03023326N0005

Permis de construire n° 03023326N0005 à Saint-Bauzély pour 303,9 m² de locaux, Chemin Du Valadas

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 juin 2026

Dossier PC n° 03023326N0005

Demandeur

JAMES

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Bauzély (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03023326N0005 a été délivré le 10 juin 2026, pour un projet situé Chemin Du Valadas. JAMES figure comme demandeur du dossier.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 304 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 304 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé, un architecte est intervenu sur le dossier et la parcelle cadastrale concernée est B957. Ce dossier est l'un des 77 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Bauzély.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/06/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 000 m²

Surface créée

304 m²

Variation nette

+304 m²

Surface totale après

304 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
10/06/2026
2
Autorisation
10/06/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Bauzély

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B957

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Bauzély Code postal 30730 Identifiant INSEE 30233
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 304 m² 0 m² 0 m² 0 m² 304 m² 304 m²
Total 0 m² 304 m² 0 m² 0 m² 0 m² 304 m² 304 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 304 m² 0 m² 0 m² 0 m² 304 m² 304 m²
dont Entrepôt 0 m² 304 m² 0 m² 0 m² 0 m² 304 m² 304 m²
Total locaux 0 m² 304 m² 0 m² 0 m² 0 m² 304 m² 304 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

JAMES

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
839821055
SIRET
83982105500010
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
ST BAUZELY (30730)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03023326N0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30233 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 10 juin 2026
Date de dépôt 10/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 303,9 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemin Du Valadas, à Saint-Bauzély (30730).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par JAMES et accordé le 10 juin 2026.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 10 juin 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03023326N0005, déposé en mairie de Saint-Bauzély.

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