Permis de construire Logement N° 03022319C0021

Permis de construire n° 03022319C0021 à Rousson pour 130 m² de logement, route de la Carrierasse La Blaquiere

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 juin 2019

Dossier PC n° 03022319C0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03022319C0021 a été délivré le 21 juin 2019 à Rousson (Gard, Occitanie), pour un projet situé route de la Carrierasse La Blaquiere.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le programme représente 130 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 04/08/2020. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 21/10/2019, soit 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BW 276, BW 278. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, route de la Carrierasse, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Le catalogue recense 344 permis de construire et déclarations préalables à Rousson, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/06/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

130 m²

Variation nette

+130 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/08/2020. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 juin 2019

Ouverture de chantier (DOC)

21/10/2019

Achèvement (DAACT)

04/08/2020

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
04/08/2020
Autorisation
21/06/2019
Chantier (DOC)
21/10/2019
4
Achèvement (DAACT)
04/08/2020

Localisation du projet à Rousson

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BW 276 BW 278

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Blaquiere

Territoires administratifs

Commune
Rousson Code postal 30340 Identifiant INSEE 30223
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 130 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²
Total 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SALINDRES (30340)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03022319C0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30223 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 21 juin 2019
Date de dépôt 04/08/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles BW 276, BW 278 à Rousson (30340)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, route de la Carrierasse à Rousson (30340)

L’autre dossier recensé route de la Carrierasse depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Rousson

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