Permis de construire Logement N° 0302092500016

Permis de construire n° 0302092500016 à Pujaut pour 168 m² de logement, 341 route de Tavel

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 juillet 2025

Dossier PC n° 0302092500016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Pujaut (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 0302092500016 a été délivré le 8 juillet 2025, pour un projet situé 341 route de Tavel.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 357 m², le programme représente 168 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/08/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 08/07/2025. L'instruction a duré 1 jour entre le dépôt et la décision. Ce délai est plus court que la médiane d'environ 9 mois observée dans le Gard pour les dossiers déposés en 2025.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 1113. Sur la même voie, route de Tavel, la base recense un autre dossier depuis 2025. Le catalogue recense 250 permis de construire et déclarations préalables à Pujaut, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/07/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 357 m²

Surface existante avant

197 m²

Surface créée

168 m²

Variation nette

+168 m²

Surface totale après

365 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/08/2025. Le chantier a été mené en 24 jours, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 juillet 2025

Ouverture de chantier (DOC)

08/07/2025

Achèvement (DAACT)

01/08/2025

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

24 jours

Délai total

24 jours

Dépôt
07/07/2025
Autorisation
08/07/2025
Chantier (DOC)
08/07/2025
4
Achèvement (DAACT)
01/08/2025

Localisation du projet à Pujaut

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 1113

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pujaut Code postal 30131 Identifiant INSEE 30209
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 357 m², avec garage, piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 168 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 197 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 197 m² à 365 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 197 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 365 m²
Total 197 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 365 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AGDE (34300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0302092500016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30209 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 8 juillet 2025
Date de dépôt 07/07/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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