Permis de construire Logement N° 03020921R0023

Permis de construire n° 03020921R0023 à Pujaut pour 144 m² de logement, chemin des Braconniers

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 juillet 2021

Dossier PC n° 03020921R0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03020921R0023 a été délivré le 30 juillet 2021 à Pujaut (Gard, Occitanie), pour un projet situé chemin des Braconniers.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 144 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 800 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 23/02/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 13/11/2021, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AX 134. Sur la même voie, chemin des Braconniers, la base recense un autre dossier depuis 2018. Le catalogue recense 250 permis de construire et déclarations préalables à Pujaut, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

800 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/02/2023. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

13/11/2021

Achèvement (DAACT)

23/02/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
23/02/2023
Autorisation
30/07/2021
Chantier (DOC)
13/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
23/02/2023

Localisation du projet à Pujaut

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AX 134

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pujaut Code postal 30131 Identifiant INSEE 30209
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 800 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 144 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUJAUT (30131)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03020921R0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30209 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 30 juillet 2021
Date de dépôt 23/02/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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